Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMIIA
S.A. SAMIIA

Numéro de dépôt :
1386784
Date de dépôt :
10/06/1985
Lieu de dépôt :
DOUAI
Date d'expiration :
10/06/1995
SAMIIA de SAMIIA

Présentation de la marque SAMIIA

Déposée le 10 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) SAMIIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DOUAI), la marque française « SAMIIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMIIA domicilié(e) 111, avenue Roger Salengro, 59450 SIN LE NOBLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POMART Christophe - - France.

La marque SAMIIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMIIA est expirée depuis le 10 juin 1995.

SAMIIA a également déposé les autres marques suivantes : SAMIIA


S.A. SAMIIA - 111, avenue Roger Salengro, 59450 SIN LE NOBLE. - France


POMART Christophe - - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Machines et matériel pour les Mines, les industries sidérurgiques et chimiques, les travaux publics, les ponts et chaussées, les carrières la marine, notamment machines de chargement pour creusement;matériel de manutention et de levage;appareils de transport, de trainage, d'extraction, de halage;matériel de sécurité et de sauvetage;machines de nettoyage notamment pour les pétroliers ou navire citerne à mazout; machines-outils notamment pour le taillage d'engrenages.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.